MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Meltis Patrimoine l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.meltis-patrimoine.fr (le « Site »), est édité par
AK & Associés / Meltis Patrimoine, société au capital de 1500 euros, inscrite au R.C.S. de STRASBOURG sous le numéro Strasbourg B 804 006 500, dont le siège social est situé au 27 B RUE DE LA GLACIERE 67300 SCHILTIGHEIM, représenté(e) par Alexandre KLONOWSKI dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR52804006500.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Raphaël BALTZER.
Nous contacter
Par téléphone : +33 3 69 61 31 34
Par email : info@meltis-patrimoine.fr
Par courrier : 27 B RUE DE LA GLACIERE 67300 SCHILTIGHEIM.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de AK & Associés / Meltis Patrimoine
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société AK & Associés / Meltis Patrimoine
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société AK & Associés
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre AK & Associés et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site www.meltis-patrimoine.fr est régi par la loi française.